Quand on envisage d'ouvrir une franchise magasin, on est parfois tellement enthousiaste qu'on ne se pose pas la question de l'avenir de son entreprise. Quand le contrat de franchise arrivera à son terme, quels choix s'offriront à l'entrepreneur ? Les cas varient en fonction des franchises, des contrats et des volontés.
Renouveler son contrat de franchise
Un contrat de franchise a toujours une durée. Généralement, celle-ci est d'au moins cinq ans, mais elle peut s'avérer plus ou moins longue en fonction de l'estimation du temps nécessaire au recouvrement des investissements initiaux. Dans le cas (rare) des contrats à durée déterminée, les deux parties doivent se reporter aux clauses de rupture du contrat (voir ci-dessous).
Au terme d'un contrat à durée limitée, les deux parties sont libres de prendre la décision de continuer leur partenariat ou de continuer leur chemin séparément. Contrairement à de nombreux types de contrats, il n'existe pas de reconduction tacite automatique. Si une clause introduit un renouvellement automatique, le contrat doit normalement faire état d'une série de clauses de sortie. Il est important de noter qu'il n'est absolument pas nécessaire de justifier la décision de ne pas renouveler le contrat.
Le renouvellement d'un contrat proprement dit est une procédure simple : le franchisé et le franchiseur signent un nouveau document. Ils peuvent donc en renégocier les termes. Dans certains cas, le contrat d'origine peut mentionner une possibilité de prorogation. Un contrat prorogé voit son terme repoussé, mais le texte reste le même. Cela ne change rien au fait que les deux parties peuvent se séparer si elles le souhaitent. Il n'y a jamais obligation de prorogation. D'ailleurs, la décision doit être prise et partagée avant la fin du terme du contrat.
Négocier son renouvellement
Le franchiseur et le franchisé étant obligés de se mettre d'accord pour renouveler un contrat, il est important pour elles de communiquer. Si les relations sont tendues, il est d'autant plus important de prendre le temps de se parler. Certains réseaux incluent dans leurs contrats une obligation de se rencontrer pour négocier avant le terme du contrat.
Pour le franchisé, cette période de négociation est une bonne occasion d'obtenir des termes plus avantageux. Pour le franchiseur, cela peut être aussi le moment de mettre à jour ses relations avec son partenaire, par exemple pour coller à l'évolution de son concept. Par conséquent, les deux parties se doivent d'être aussi attentives aux détails au renouvellement qu'à la signature initiale, des années auparavant.
Les clauses susceptibles de changer sont souvent liées à la durée. Si les investissements initiaux sont amortis, il n'est plus forcément nécessaire de signer pour dix ans. La durée peut être axée sur l'expiration du bail commercial de façon à ne pas risquer de rester coincé dans un local trop onéreux.
Il arrive que le franchiseur exige le paiement d'un droit de maintien ou de renouvellement, l'équivalent du droit d'entrée, pour accorder à son franchisé l'usage de sa marque. Il ne faut pas hésiter à négocier !
La Rédaction, Franchise Magasin ©